Déposée le 17 février 2000 par LADOUCE DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SODEFOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est LADOUCE DENIS, domicilié(e) 2807 CHEMIN DES CONTES, 83460 LES ARCS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LADOUCE DENIS - France.
La marque SODEFOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEFOSS est expirée depuis le 17 février 2010.
LADOUCE DENIS a également déposé les autres marques suivantes : SODEPAN , SODEFILT , SODEV
LADOUCE DENIS - 2807 CHEMIN DES CONTES, 83460 LES ARCS - France
MR LADOUCE DENIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
- installations sanitaires Equipements composés d'un compresseur et d'une paroi permettant de créer deux cellules dans toute fosse toutes eaux qui devient ainsi une mini-station d'épuration stockage aéré boues activées. - constructions et services d'installation d'équipements comprenant les fonctions de micro-bullage par compresseur, temporisation des temps de bullage, création de cellules par mise en place de cloisons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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